conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes

Les présentes conditions générales sont affichées sur le site Internet avant toute prise de commande, elles s’appliquent à l’ensemble des ventes par correspondance sur le site Internet.De ce fait, l’acte de passer commande implique l’adhésion sans réserve du Client à ces conditions générales. Le simple fait pour le Client de cliquer sur une icône ou un lien hypertexte lui permettant d’avoir connaissance des présentes conditions générales et de commander un produit en application des présentes conditions générales, vaudra consentement irrévocable et définitif du Client sur toutes les dispositions des présentes conditions générales.

TARIFSLes tarifs des produits sont indiqués toutes taxes comprises hors participation aux frais d’envoi. Les tarifs indiqués sont valables à date de commande et peuvent être modifiés à tout moment.

DISPONIBILITE DES PRODUIT

SLes offres de produits ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies lors de la passation de votre commande. IMPORTATIONSIl appartient au Client de vérifier, sous sa seule responsabilité que les produits peuvent être importés et utilisés dans le pays de consommation.

LIVRAISON, RECLAMATIONS ET PROPRIETE

Les commandes sont livrées par la poste à l’adresse de choix du Client telle qu’indiquée sur le site Internet. Pour des questions sur les délais ou les différentes formules d’expédition possibles, le Client est prié d’adresser sa demande par e-mail . Nous ne garantissons ni les risques liés au transport, ni les délais d’expédition des produits par la poste et ceci indépendamment de la formule d’expédition choisie. Le transfert des risques sur les produits a lieu dès l’expédition de nos entrepôts ou de ses fournisseurs. Il appartient au Client de vérifier, dès la réception, l’état et la quantité des marchandises accompagnées de la facture et de faire s’il y a lieu les réserves nécessaires par écrit dans les quarante-huit (48) heures qui suivent la réception.

Les marchandises envoyées au Client restent notre propriété jusqu’au règlement intégral du prix convenu et taxes correspondantes. Si le Client est en demeure de paiement, nous serons en droit, après une sommation, d’exiger la restitution des marchandises aux frais du Client. Conformément à la Loi 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Dans cette éventualité le Client devra le mentionner par écrit auprès nos services en mentionnant les nom, prénom et adresse complète.

Conception du site : www.moncoachecommerce.com

RESPONSABILITE

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’interprétation dans l’une de ces photographies ou dans l’un de ces textes.Les liens vers d’autres sites Internet sont fournis exclusivement pour la commodité du Client. Nous ne vérifions pas ces sites Internet tiers, pas plus qu’elle ne contrôle ou n’est responsable de ces sites Internet ou de leur contenu. Nous ne saurions être tenu responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stocks ou d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communications, inondation, incendie. Dans la mesure où la loi l’admet, la responsabilité pour les dommages indirects et les dommages consécutifs est exclue. En cas de faute grave ou intentionnelle la responsabilité éventuelle prouvée sera limitée à une note de crédit égale aux sommes versées lors de la dernière commande.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les droits de propriété intellectuelle sur le site Internet ainsi que la marque sont notre propriété exclusive. Ils constituent des œuvres protégées par la législation suisse et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de celles-ci étant interdite sauf autorisation expresse préalable et écrite

SERVICE CLIENTELE ET CONSEILS

Afin de garantir la qualité du service clientèle, des scientifiques se tiennent à disposition des Clients par e- mail ou par téléphone

TRADUCTIONS

En cas de traduction des Conditions Générales dans d’autres langues, la version française fera foi.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

nous nous réservons le droit d’adapter à tout moment ses prestations, ses prix et les présentes Conditions Générales FOR ET DROIT APPLICABLELes présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. Faute de règlement amiable, notifié par l’une des parties à l’autre, tout litige sera porté devant les Tribunaux compétents.

RESERVE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLESnous nous engageons à traiter avec attention les données de ses Clients et à respecter les dispositions sur la protection des données. Notre société ne saisit, n’enregistre et ne traite que les données requises pour l’accomplissement des obligations contractuelles, le suivi de la relation clientèle et la garantie d’une qualité élevée des prestations.Le Client nous autorise à traiter et à utiliser ses données en interne, afin de lui permettre d’assurer un service optimal et de l’informer sur les offres actuelles .Conformément à la Loi 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Dans cette éventualité le Client devra le mentionner par écrit par e-mail en mentionnant les nom, prénom et adresse complète. Procédure de Retour de Marchandise En application de l’article 6 de la Directive du 20 mai 1997 concernant la protection des consommateurs en matière de contrat à distance, et de l’article L 121-6 du code de la consommation, nos clients ont la faculté de renvoyer les produits achetés sur le site pendant les 7 jours suivant la réception de leur commande.

Les clients devront utiliser et se conformer à la procédure de retour décrite ci-dessous.Aucune exception à cette procédure ne saurait être considérée comme de bonne fin par le site L’état du (des) produit(s) retourné(s) Conformément à nos conditions générales de vente, les produits devront être retounés neufs et étiquetés, dans un parfait état pour pouvoir être remis en vente immédiatement.Les produits utilisés ne sont ni repris ni échangés au titre de notre procédure de retour de marchandise. Celle ci s’applique uniquement aux produits encore neufs et jamais portés (ne correspondant pas aux attentes du client pour raisons de couleurs, de forme, de matière, etc…

Si une remise à neuf du produit ou une intervention du service après-vente (remise et scellé d’une étiquette, nettoyage) s’avérait nécessaire, un forfait de 15 Euros (quinze euros) serait imputé de fait du remboursement. La procédure de retour Avant tout renvoi de marchandise, il convient de demander un numéro de retour au service clients afin que le traitement logistique puisse se faire efficacement.

 

confidentialité, cnil

article 1. données personnelles que nous recueillons

Vous pouvez être invités sur le Site à fournir des données personnelles qui vous concernent ou qui sont relatives à un tiers. Cette collecte de données s’effectue notamment :

  • lorsque vous vous inscrivez à la newsletter,
  • lorsque vous créez un compte,
  • lorsque vous effectuez une Commande sur le Site,
  • lorsque vous contactez le Service Client,
  • lorsque vous naviguez sur le Site,
  • lorsque vous partagez une page ou une offre avec un ami par envoi d’un e-mail,
  • lorsque vous partagez une page ou une offre par l’intermédiaire d’un réseau social.

Les données collectées sont destinées à l’usage de la société . Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion de vos Commandes ainsi qu’aux relations commerciales entre la société et vous.

Par l’intermédiaire de la société  et si vous y avez expressément consenti, vous pouvez donc être amené à recevoir des prospections électroniques émanant de partenaires commerciaux de la société

En passant Commande sur le Site, ou après avoir fourni sur le Site vos données personnelles, vous pouvez également être informé des offres de la société sous forme de newsletters, emails événementiels ou emails d’offres personnalisées de produits et services fournis par la société . Si vous ne souhaitez plus recevoir ces propositions, vous pouvez nous en informer à tout moment par courrier ou par e-mail (coordonnées indiquées dans la rubrique « Contact » du Site) ou via le lien de désabonnement contenu dans chacun des emails commerciaux que nous vous envoyons ou dans votre compte client.

La société  est responsable du traitement de vos données. Elles peuvent être transmises aux sociétés et sous-traitants et a ses prestataires, situés dans et hors de l’Union européenne, auxquels la société fait appel dans le cadre de l’exécution des Commandes et de la fourniture des services proposés via le Site ou dans les conditions indiquées lors de la collecte des données sur le Site.

Les traitements de données personnelles mis en œuvre par la société via le Site ont fait l’objet des registres et notifications prévus par la loi française « Informatique & Libertés » no 78-17 du 6 janvier 1978, notamment auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Conformément à cette loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant qui s’exerce

ou par le formulaire de contact présent sur le Site.

article 2. donnees relatives a la consultation du site

Certaines informations non personnelles peuvent être recueillies a l’occasion de votre navigation sur le Site, comme la version de votre navigateur (Chrome, Firefox, Safari, Opéra, Internet Explorer, etc.), le type de système d’exploitation utilisé (Linux, Windows 98, Mac Os, etc.) et l’adresse IP (Internet Protocol) de l’ordinateur utilisé.

La société  utilise des cookies, destinés à stocker des informations pouvant identifier votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) durant la consultation du Site afin de faciliter l’expérience de navigation sur ce dernier.

En outre, la sociétée est susceptible d’acheter des espaces publicitaires directement ou par l’intermédiaire de prestataires (agences de conseil en communication) afin de promouvoir ses activités et ses offres sur des sites ou applications de tiers, au moyen de contenus publicitaires (texte, graphismes, animations, vidéos, etc.) diffusés par ces sites ou applications. De même, des cookies sont susceptibles d’être inclus dans les espaces publicitaires du Site. Ces espaces publicitaires affichent sur votre terminal des contenus publicitaires émanant d’annonceurs. Ces espaces contribuent au financement des contenus et des services que la société  met à votre disposition.

Lors de l’affichage de tels contenus publicitaires, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur ce terminal, sous réserve des choix exprimés concernant les cookies, par l’un des moyens décrit à l’Article 2.5 ci-dessous et que vous pouvez modifier a tout moment.

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Les cookies que la société émet permettent :

  • d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), et nous permettent d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services consultés sur le Site,
  • de comptabiliser le nombre total de publicités affichées par la sociétésur ses espaces publicitaires, d’identifier ces publicités, leur nombre d’affichages respectifs, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité et, le cas échéant, les actions ultérieures effectuées par ces utilisateurs sur les pages auxquelles mènent ces publicités, afin de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d’établir des statistiques,
  • d’adapter la présentation du Site et des espaces publicitaires y afférent aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors des visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que ce terminal comporte,
  • d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal par les espaces publicitaires, selon la navigation de ce terminal et/ou en fonction des données personnelles que vous nous avez fournies,
  • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site (inscription ou accès au compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur le Site (service souscrit, contenu d’un panier de commande, etc.),
  • de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels du Site, grâce aux identifiants choisis lors de l’inscription au Site,
  • de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’un accès réservé est révoqué après un certain laps de temps.

Si vous refusez l’enregistrement de cookies sur votre terminal, ou en cas de suppression de ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site, en particulier, le panier de Commande. Le cas échéant, la société décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des services du Site résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

2.1. L’intérêt de voir s’afficher des publicités adaptées à la navigation

L’objectif de la société est de vous présenter les publicités les plus pertinentes possibles. A cette fin, la technologie des cookies permet de déterminer en temps réel quelle publicité afficher à un terminal, en fonction de sa navigation récente sur un(e) ou plusieurs sites ou applications.

Votre intérêt pour les contenus publicitaires qui sont affichés sur votre terminal lors de la consultation d’autres sites détermine souvent les ressources publicitaires de celui-ci, lui permettant d’exploiter ses services, souvent fournis aux utilisateurs à titre gratuit. Vous préférez sans doute voir s’afficher des publicités qui correspondent à ce qui vous intéresse plutôt que les publicités qui n’ont aucun intérêt pour vous. De même, les annonceurs qui souhaitent voir leurs publicités diffusées sont intéressés par l’affichage de leurs offres auprès d’utilisateurs susceptibles d’être les plus intéressés par celles-ci.

2.2. En cas d’utilisation partagée de votre terminal

Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, la société  ne saurait s’assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à ce terminal correspondent bien à votre utilisation propre et non a celle d’un autre utilisateur de ce terminal.

Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de ce terminal et la configuration des paramètres du navigateur utilisé à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

2.3. Cookies tiers

Lorsque vous naviguez sur le Site, des cookies émis par des sociétés tierces peuvent être placés par ces dernières sur votre terminal, sous réserve des choix que vous avez pu exercer antérieurement ou à tout moment, notamment au travers de la configuration des paramètres de votre logiciel de navigation, dans les conditions décrites à l’Article 2.5 ci-dessous. Ces cookies ont pour finalité d’identifier les Produits consultés sur le Site et de collecter des données de navigation afin de personnaliser l’offre publicitaire qui pourrait vous être présentée en dehors du Site. Dans le cadre de ce type de partenariat publicitaire, la société peut être amenée à transmettre au partenaire concerné des données de navigation anonymes concernant les Produits consultés avec votre terminal lors de votre navigation sur le Site.

L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. La société vous informe de l’objet des cookies dont la sociétéa connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies et de leurs émetteurs respectifs.

2.3.1. Via des contenus de tiers diffusés dans nos espaces publicitaires

Les contenus publicitaires (graphismes, animations, vidéos, etc.) diffusés dans nos espaces publicitaires sont susceptibles de contenir des cookies émis par des tiers : soit l’annonceur a l’origine du contenu publicitaire concerné, soit une société tierce a l’annonceur (agence conseil en communication, société de mesure d’audience, prestataire de publicité ciblée, etc.), qui a associé un cookie au contenu publicitaire d’un annonceur.

Le cas échéant, les cookies émis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la durée de validité de ces cookies :

  • de comptabiliser le nombre d’affichages des contenus publicitaires diffusés via nos espaces publicitaires, d’identifier les publicités ainsi affichées, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, leur permettant de calculer les sommes dues de ce fait et d’établir des statistiques,
  • de reconnaître votre terminal lors de votre navigation ultérieure sur tout autre site ou service sur lequel ces annonceurs ou ces tiers émettent également des cookies et, le cas échéant, d’adapter ces sites et services tiers ou les publicités qu’ils diffusent, à la navigation de votre terminal dont ils peuvent avoir connaissance.

2.3.2. Par une régie publicitaire externe exploitant nos espaces publicitaires

Les espaces publicitaires de notre site sont susceptibles d’être exploités par une ou plusieurs régie(s) publicitaire(s) externe(s) et, le cas échéant, de contenir des cookies émis par l’une d’entre elles.

Le cas échéant, les cookies émis par ces régies publicitaires externes leur permettent, pendant la durée de validité de ces cookies :

  • de comptabiliser le nombre total de publicités affichées par leurs soins sur nos espaces publicitaires, d’identifier ces publicités, leur nombre d’affichages respectifs, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité et, le cas échéant, les actions ultérieures effectuées par ces utilisateurs sur les pages auxquelles mènent ces publicités, afin de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (annonceur, agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d’établir des statistiques,
  • d’adapter les espaces publicitaires qu’elles opèrent aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc), selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte,
  • d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal via nos espaces publicitaires selon la navigation de votre terminal sur notre site,
  • d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal via nos espaces publicitaires, selon la navigation antérieure ou ultérieure de votre terminal sur des sites de tiers au sein desquels la régie concernée émet également des cookies, sous réserve que ces cookies aient été enregistrés dans votre terminal conformément aux choix que vous avez exercés par l’un des moyens décrits a l’Article 2.5 ci-dessous,
  • d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal via nos espaces publicitaires en fonction des données de localisation (longitude et latitude) susceptibles d’être transmises, sous réserve de votre accord explicite et préalable, par votre terminal mobile,
  • d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal dans nos espaces publicitaires en fonction des données personnelles que vous auriez pu fournir à cette régie publicitaire.

2.4. Les cookies « Flash » de Adobe Flash Player

« Adobe Flash Player »™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player »™ gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation.

Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/.

2.5. Comment exprimer vos choix concernant les cookies ?

2.5.1. Vos choix exprimés directement via votre terminal

Vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal avec les paramètres appropriés de votre logiciel de navigation sur Internet. Sur ce point, nous vous invitons à consulter les conseils d’utilisation de ces paramètres, selon le navigateur utilisé, accessibles sur la page du site internet de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés :http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/.

Vous pouvez également autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal (mais dans ce dernier cas, vous ne pourrez plus passer de commande sur le Site), en configurant votre navigateur à cette fin.

Attention, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies, notamment de la maniere suivante pour les navigateurs les plus couramment utilisés :

  • Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
  • Pour Safari™ : http://www.apple.com/fr/privacy/use-of-cookies/
  • Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
  • Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
  • Pour Opéra™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

2.5.2. Vos choix exprimés en ligne auprès de plateformes interprofessionnelles

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau (IAB) France.

Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui vous offrent la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de navigation qu’elles traitent les publicités susceptibles d’être affichées lors de la consultation par votre terminal de services en ligne sur lesquels elles émettent des cookies : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer vos choix des cookies susceptibles d’être utilisés afin d’adapter à la navigation de votre terminal les publicités susceptibles d’être affichées lors de la visite d’un service en ligne. Notez que cette procédure n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicités a la navigation de votre terminal et à vos centres d’intérêts.

article 3. réseaux sociaux

Le Site utilise des plug-in de réseaux sociaux, notamment Facebook, exploité par la société Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA (ci-après et ensemble les « Réseaux Sociaux »).

Si vous interagissez au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou « Partager », les informations liées à votre navigation sur le Site et à votre adhésion à ces réseaux seront transmises et enregistrées sur un serveur de la société exploitant le Réseau Social considéré et partagées selon les paramètres de votre compte d’utilisateur de ces Réseaux Sociaux, conformément aux conditions d’utilisation du Réseau Social considéré.

Si vous ne souhaitez pas qu’un Réseau Social relie les informations collectées par l’intermédiaire du Site au compte utilisateur du Réseau Social considéré, vous devez vous déconnecter du Réseau Social considéré avant de visiter le Site.

En tout état de cause, l’utilisation de ces plug-in ou boutons est opérée par ces Réseaux Sociaux et est exclusivement régie par les conditions vous liant au Réseau Social dont vous êtes membre.